Séminaire TAS

VIIIe Conférence TAS-FSA en droit du sport

Conformément à une longue tradition, la conférence organisée conjointement avec le Tribunal arbitral du sport (TAS) aura lieu cette année les 30 septembre et 1er octobre 2022 à l’hôtel Beau-Rivage.

Cet événement majeur, proposé tous les deux ans, s’adresse aux arbitres du TAS, aux conseiller·ères juridiques (counsels) et aux avocat·es actif·ves dans l’arbitrage et le droit du sport, mais aussi aux représentant·es de clubs ou de fédérations dans le sport business et dont les contrats ou les statuts prévoient le règlement des litiges par voie d’arbitrage devant le TAS.

Cet événement international abordera, le matin de la première journée, des sujets d’une grande importance pratique dans le domaine du droit du sport, comme les derniers développements dans la lutte contre le dopage. Dans la deuxième partie de la première journée, les intervenant·es présenteront sous différents angles la question des pouvoirs réglementaires et arbitraux des fédérations sportives et de la validité de certaines dispositions sous l’angle du droit de la concurrence ou des droits humains.

Le deuxième jour est habituellement consacré à une analyse de la jurisprudence du TAS. En matière de football international, il ne s’agira pas seulement d’examiner les questions jurisprudentielles, mais aussi de présenter les derniers développements concernant le règlement de la FIFA sur le statut et le transfert des joueur·euses.

L’anglais est la langue exclusive de cet événement. Aucune traduction simultanée n’est prévue.